CRÉATION

Nos avocats accompagnent principalement les sociétés de production audiovisuelle, entreprises de jeux vidéos et créateurs.

SOCIÉTÉS DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE

Nos avocats accompagnent les sociétés de production audiovisuelle principalement dans les domaines suivants :

  • Négociation des contrats clients pour la réalisation et la production de vidéos à des fins institutionnelles, de divertissement, de marketing, et de recherche et développement ;
  • Assistance dans le cadre de litiges en contrefaçon de droit d’auteur ou de marque.

CRÉATEURS D’OBJETS ET DE VÊTEMENTS

Nous accompagnons les créateurs de vêtements et accessoires sur Internet dans le développement de son activité sur Internet : rédaction des CGV et de la charte de protection des données personnelles, audit de leur site Internet ;

Nous accompagnons les créateurs de vêtements dans la protection de leurs œuvres (marques de vêtements, créations originales de vêtements) et la lutte contre le parasitisme et le plagiat de ses concurrents ;

Nous accompagnons les sociétés commercialisant des bijoux dans la gestion des conflits avec des grandes marques de bijoux et accessoires.

JEUX VIDÉOS

Nos avocats accompagnent les acteurs du secteur des jeux vidéo principalement dans les domaines suivants :

  • Nous assistons les développeurs de jeux vidéo à sécuriser leurs créations : protection des logiciels, graphismes, musiques etc., et à exploiter leurs œuvres en les conseillant dans la négociation de leurs contrats de distribution ;
  • Nous accompagnons les plateformes de distribution de jeux vidéo dans la rédaction de leurs conditions contractuelles.

PHOTOGRAPHES

Nos avocats conseillent régulièrement des photographes dans le cadre de la protection de leurs photographies sur Internet, par exemple en cas d’utilisation commerciale non autorisée ou au-delà de la durée de cession prévue.

Nous analysons la situation, rédigeons les mises en demeure à adresser au tiers contrefacteur, gérons les négociations et toutes les démarches précontentieuses, et représentons les photographes dans le cadre des procédures judiciaires initiées pour obtenir la cessation des usages contrefaisants et la réparation du préjudice subi.

RÉALISATEURS, ÉCRIVAINS ET SCÉNARISTES

Nous accompagnons les réalisateurs dans la négociation de leurs contrats de cession de droits avec les sociétés de production, surtout dans le domaine du documentaire et de l’adaptation cinématographique ou télé (émissions, courts métrages) ;

Nous conseillons les scénaristes concernant le plagiat de leurs œuvres ;

Nous assistons les écrivains dans le cadre de leurs relations avec les éditeurs (contrats d’édition, reddition de comptes, etc.).

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